mercredi 12 février 2014

La traque des escrocs à la taxe carbone se poursuit en France et en Israël


Une gigantesque fraude à la taxe carbone fait l'objet d'une enquête conjointe en France et en Israël. Un homme, interpellé le 10 janvier à Roissy à son arrivée de Tel-Aviv a été récemment mis en examen dans plusieurs enquêtes françaises, notamment un dossier d'escroquerie à la taxe carbone. Une escroquerie qui se chiffre en milliards d'euros. 

Tout commence en 2008 et se poursuit jusqu'en 2009. L'enquête démarre par une fraude classique à la TVA. La nouveauté, c'est qu'elle s'applique au marché européen des quotas de carbone, initialement conçus pour lutter contre le réchauffement climatique.
Les enquêteurs s'aperçoivent que des sociétés fictives achetaient des droits d'émission de CO2 hors taxe dans un pays étranger, puis les revendaient en France à un prix incluant la TVA.
Les sommes ainsi récupérées étaient ensuite investies dans une nouvelle opération. La TVA que devait récupérer l'Etat francais allait dans la poche des escrocs. Résultat, 1,6 milliard de pertes pour le fisc français, selon une estimation de la Cour des comptes. Environ cinq milliards d'euros au niveau européen, selon Europol.
L'un de cerveaux présumés de l'escroquerie, Cyril Astruc, franco-israélien dit «le Maigrichon» a été arrêté le 10 janvier à l'aéroport de Roissy, en provenance d'Israël. Recherché également par les justices française et belge, cet homme de 40 ans a été finalement inculpé à Paris. Mais une quarantaine de ses complices courent toujours.

Source Rfi